Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1549788
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COTTET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549788.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181589 - Publication au BOPI 1995-02-13